SUJET :

Lors de la vente de mon Vaurien, l'acheteur n'a pas voulu le prendre car je ne pouvais pas lui fournir la carte de navigation.

Voici un exemple :



Voici que que m'a dit un ancien chantier (Barat)

certes elle n'est pas obligatoire pour les navigations en eaux intérieures mais depuis quelques années les clubs immatriculent quand même leurs bateaux; en bord de mer selon les lieux de navigation, où bien ça se passe gentiment en cas de contrôle, où ça se passe moins bien (j'ai pas eu trop de retour)avec sans doute obligation de rentrer au port et une amende; bref pour l'instant c'est toujours gratuit donc autant le faire mais pour les dériveurs légers il faut voir selon les quartiers des affaires maritimes, et dans le cas du vaurien ça peut être plus facile de voir avec l'AS vaurien !!!

J'avais essayé pour un autre bateau à vendre, et je n'ai jamais pu l'obtenir auprès des affaires maritimes....
Qu'en pensez-vous ?

Il y a un bon certain nombre d'adhérents de l'AS qui ont fait le dossier et qui sont en règle de ce coté la maintenant .
Ils vont te répondre sur le sujet je pense ...

Bonjour !

Je pense qu'il y a peu près 758 sujets qui traitent de ce thème sur le forum, tous plus stériles les uns des autres. Chaque cas est particulier et différent. Éventuellement fais une recherche.

Sinon tu fais efficace et tu te rapproche directement des affaires Maritimes auprès desquelles tu souhaite immatriculer ton bateau.

Tout est expliqué là : www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1601
Il y a même la possibilité de faire en ligne à présent.

Sinon la liste des aff par :
www.ecologie.gouv.fr/coordonnees-des-services-plaisance-immatriculation-et-enregistrement-des-navires-permis-plaisance#e0

Et je confirme que ca peut être un peu difficile, je dois finir l'immat de mon Aile au bureau de Sete, je procrastine et j'oublie de les appeler pour demander des précisions sur les pièces complémentaires qu'ils m'ont demandé il y a 5 mois... La balle est dans mon camp.

Pour te donner un retour aussi, il semble que ce ne soit pas évident. Tout dépend d'où tu demandes. Certaines Aff Mar ne sont pas du tout souples et celà rend quelquefois impossible l'immatriculation. D'autres sont plus compréhensives. Dans tous les cas, c'est ou un peu , ou beaucoup c....t !

Le ce soir je n'ai pas plus de commentaire face à la pénibilité de certaines de nos administrations. On ne va pas en débattre.

Je rejoins l'avis de tous afin de ne pas généraliser.
Lors de l'immatriculation aux AffMar de Toulon pour mes bateaux, j'étais tombé sur un type top. Même si on s'y est repris 2 fois ensemble, tout fut réglé.

Ce soir j'entame un combat avec la MDPH. Mais ceci est une autre histoire.

Des retours que j'ai , depuis que je m'occupe du secrétariat de l'AS , les certificats de conformité que j'ai fournis ont toujours bien aidés à faire passer les dossiers .

Bonjour, mais il faut garder espoir, il reste tout de même possible en dernier recours, d'immatriculer son vaurien en construction amateur, même s'il est ancien... !!!
ensuite, le garder 5 ans avant de le vendre, et l'immat sera passée au nouveau propriétaire !